Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASFORCOM INSTITUT
MARIETTE Jean-Louis

Numéro de dépôt :
1609706
Date de dépôt :
29/01/1990
Lieu de dépôt :
LE MANS
Date d'expiration :
29/01/2000
ASFORCOM INSTITUT de MARIETTE Jean-Louis

Présentation de la marque ASFORCOM INSTITUT

Déposée le 29 janvier 1990 par MARIETTE Jean-Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE MANS), la marque française « ASFORCOM INSTITUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MARIETTE Jean-Louis, domicilié(e) 27, rue de Normandie, 72000 Le Mans - France.

La marque ASFORCOM INSTITUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1609706.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASFORCOM INSTITUT est expirée depuis le 29 janvier 2000.

MARIETTE Jean-Louis a également déposé les autres marques suivantes : LA TRIADE EDITIONS , STIMULCOM JLM COMMUNICATION


MARIETTE Jean-Louis - 27, rue de Normandie, 72000 Le Mans - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-04

Formation à la communication